Mentions Légales

Éditeur du site

• Éditeur : Teddy Steis, entrepreneur individuel (entreprise individuelle), exploitant sous le nom commercial Altitude Studio
• SIREN : 848 474 060 — SIRET : 848 474 060 00029
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA — pas de numéro de TVA intracommunautaire)
• Siège : 10B rue de Fenouillet, 31140 Saint-Alban, France
• Directeur de la publication : Teddy Steis
• Contact : [email protected] — [email protected] (moyen de communication direct et effectif)

Point de contact (DSA)

Conformément au Règlement (UE) 2022/2065 (Digital Services Act), articles 11 et 12, le point de contact unique pour les utilisateurs comme pour les autorités est joignable par voie électronique à [email protected] (langue de communication : français).

Hébergement

• Serveur applicatif (1clic.website et app.1clic.website) : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — Tél. : +49 (0)9831 505-0 — hetzner.com
• Diffusion des sites générés : les sites web créés via 1clic pour nos clients sont stockés et diffusés via Cloudflare, Inc. (R2 + CDN), 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA.

Propriété intellectuelle

Le contenu de la plateforme 1clic (design, textes, logos, code source de la plateforme) est la propriété d'Altitude Studio. Pendant la durée de l'abonnement, le Client bénéficie d'une licence d'utilisation du site généré, sans cession des droits d'exploitation. La cession des droits d'exploitation commerciale (avec remise du code source et transfert du nom de domaine) n'intervient qu'en cas de rachat du site, dans les conditions prévues aux CGV (articles 13 et 14).

Crédits

• Icônes : Lucide Icons (licence ISC, open source)
• Polices : polices issues de Google Fonts (fonts.google.com), diffusées sous licences libres (SIL Open Font License 1.1 et, pour certaines, Apache License 2.0)
• Images : banque d'images sous licences libres de droits